Les signatures électroniques

Actelyo fait signer les documents par DocuSeal, un service de signature électronique extérieur au cabinet. Il n’a pas de signature électronique propre.

Sur le serveur du cabinet, ce service est désactivé tant que l’administrateur ne l’a pas activé : l’écran l’indique (« Signature électronique : désactivé sur ce cabinet ») et les boutons d’envoi sont grisés. Une fois activé, le document à signer ainsi que le nom et l’adresse des signataires partent chez DocuSeal (voir les connexions externes).

Préparer une demande

Elle part d’un dossier :

• dans la fiche du dossier, « Bordereau / Pièces », « Partager », puis « Envoyer en signature (DocuSeal) » ;
• ou dans la data room du dossier, onglet « Signatures », « Envoyer pour signature ».

Suivre les demandes (Signatures)

La synthèse compte les demandes, celles « En attente de signature », « Signés » et « Refusés ». Chaque ligne a un statut (« À envoyer », « Envoyé », « Consulté », « Signé », « Refusé ») et ses actions : « Envoyer », « Relancer », « Document signé ».

Limite : le document signé ne revient pas tout seul dans Actelyo quand le serveur est au cabinet (DocuSeal ne peut pas le joindre depuis Internet). Récupérez-le dans DocuSeal.